Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOYNAT
Monsieur Fernand SCHOLL

Numéro de dépôt :
1289791
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1994
MOYNAT de Fernand SCHOLL

Présentation de la marque MOYNAT

Déposée le 15 novembre 1984 par monsieur Fernand SCHOLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOYNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fernand SCHOLL domicilié(e) 31, rue Hardenberg, 92220 BAGNEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque MOYNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOYNAT est expirée depuis le 15 novembre 1994.

Fernand SCHOLL a également déposé les autres marques suivantes : MOYNAT , (Marque figurative)


Monsieur Fernand SCHOLL - 31, rue Hardenberg, 92220 BAGNEUX. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 21 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154035 - Publication au BOPI 1993-01-21

Inscription - Concession de licence n°13203 - Publication au BOPI

Sacs à main, sacs de voyage, malles et valises, petite maroquinerie, parapluies, cannes, foulards, cravates, chaussures, ceintures, vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.